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Brevet européen · EP2573817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2573817
Numéro de demande
EP12186079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2012
Publié
27 mars 2013
Délivré
11 avr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/148 (2006.01)
Priorité
US 201161539088 P 26.09.2011
US 201213623317 20.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

MCCARTEN, John P.

Rochester NY New York 14615, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.