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Brevet européen · EP2573837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2573837
Numéro de demande
EP11860631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
24 févr. 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/16 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/055198 07.03.2011
Publication PCT
WO2012/120608 13.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Titulaire

Hitachi Maxell, Ltd.

1-88 Ushitora 1-chome, Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP

Inventeur

KATAYAMA, Hideaki

Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP

MATSUMOTO, Nobuaki

Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.