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Brevet européen · EP2573940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2573940
Numéro de demande
EP12171587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2012
Publié
27 mars 2013
Délivré
28 oct. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/94 (2006.01)
Priorité
DE 102011053879 23.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

Albrecht Jung GmbH & Co. KG

Volmestrasse 1, 58579 Schalksmühle, DE

Inventeur

Hartmann, Torsten

58509 Lüdenscheid, DE

Kohlhaas, Johannes

58579 Schalksmühle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.