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Brevet européen · EP2574174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2574174
Numéro de demande
EP11720970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2011
Publié
3 avr. 2013
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/31 (2006.01)
A61K 8/35 (2006.01)
A61K 8/81 (2006.01)
A61Q 1/00 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
Priorité
US 345440 P 17.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/036818 17.05.2011
Publication PCT
WO2011/146491 24.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

FOLEY, Bob

Coppell, Texas 75019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.