KUNSTSTOFFVERSCHLUSS

Brevet européen · EP2574182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2574182
Numéro de demande
EP11715903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2011
Publié
3 avr. 2013
Délivré
26 févr. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
DE 102010028521 04.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/055773 13.04.2011
Publication PCT
WO2011/138137 10.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

BARRON, Dan

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.