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Brevet européen · EP2574326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2574326
Numéro de demande
EP12199346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2009
Publié
3 avr. 2013
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01D 35/30 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
B01D 33/01 (2006.01)
B23P 11/02 (2006.01)
Priorité
US 53241 21.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 20 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.06.2022

  8. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

Hingorani, Kishan G.

Irvine, California 92604, US

Ellis, Samuel A.

Oceanside, California 92054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.