BEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2574421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2574421
- Numéro de demande
- EP11007853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2011
- Publié
- 3 avr. 2013
- Délivré
- 24 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B21D 43/02 (2006.01)B21D 43/14 (2006.01)B21D 51/26 (2006.01)B23Q 39/04 (2006.01)B23P 21/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 30 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Inventeur
73342 Bad Dietzenbach, DE
73312 Geislingen, DE
73337 Bad Überkingen/Hausen, DE
73326 Deggingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.