Einfüllvorrichtung
Brevet européen · EP2574485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2574485
- Numéro de demande
- EP12184495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2012
- Publié
- 3 avr. 2013
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/04 (2006.01)B60K 13/04 (2006.01)B60K 15/03 (2006.01)B23P 19/00 (2006.01)B65B 1/00 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011115144 27.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
Wagner, Artur
63599 Biebergemuend, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.