Zellkulturverfahren

Brevet européen · EP2574677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2574677
Numéro de demande
EP12198754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2008
Publié
3 avr. 2013
Délivré
13 sept. 2017
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 21/02 (2006.01)
C12N 9/64 (2006.01)
Priorité
US 9328 P 27.12.2007
Divisionnaire de
EP08868009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Baxalta GmbH, Thurgauerstrasse 130, 8152 Glattpark, Opfikon, Baxalta Incorporated, 1200 Lakeside Drive, Bannockburn, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Baxalta GmbH, Zählerweg 4, 6300 Zug, Baxalta Incorporated, 1200 Lakeside Drive, Bannockburn, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 13 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Baxalta GmbH, Zählerweg 4, 6300 Zug, Baxalta Incorporated, 1200 Lakeside Drive, Bannockburn, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Takeda Pharmaceutical Company Limited, 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon

    Publié dans Swissreg le 13.02.2021

  6. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

Giovagnoli, Andre

25130 Villers-le-lac, FR

Roy, Sylvain

Santa Monica, CA 90403, US

Ducros, Veronique

1424 Champagne

Charlot, Virginie

2300 La Chaux-de-fonds

Stauffer, Yves-Olivier

1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.