Four de solidification dirigée de cristaux

Brevet européen · EP2574689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2574689
Numéro de demande
EP12185910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2012
Publié
3 avr. 2013
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C30B 11/00 (2006.01)
C30B 35/00 (2006.01)
C30B 29/06 (2006.01)
C30B 28/06 (2006.01)
F27B 14/06 (2006.01)
F27B 14/20 (2006.01)
Priorité
FR 1158702 28.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

ECM TECHNOLOGIES

46, Rue Jean Vaujany Technisud, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

REYMOND, Philippe

38610 GIERES, FR

REPELLIN, Gilles

38650 SAINT GUILLAUME, FR

ANDROT, Patrick

38380 SAINT LAURENT DU PONT, FR

LAY, Philippe

38180 SEYSSINS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.