Lüftungsbauteil

Brevet européen · EP2574794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2574794
Numéro de demande
EP12186254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2012
Publié
3 avr. 2013
Délivré
24 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F04D 17/16 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F24F 13/24 (2006.01)
F24F 7/06 (2006.01)
Priorité
EP 11183516 30.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Titulaire

TROX GmbH

Heinrich-Trox-Platz 1, 47506 Neukirchen-Vluyn, DE

Inventeur

Wolters, Thomas

41812 Erkelenz, DE

Hampel, Jochen

47506 Neukirchen-Vluyn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.