Positionsvalidierung
Brevet européen · EP2574952 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2574952
- Numéro de demande
- EP11183439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2011
- Publié
- 3 avr. 2013
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 11 mai 2016
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- G01S 5/02 (2006.01)G01S 19/42 (2010.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 25.08.2017
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
Yule, Andrew
Reigate, Surrey RH2 9QQ, GB
Marshall, Christopher
Reigate, Surrey RH2 9QQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.