Glutenfreie Brotbackmischung
Brevet européen · EP2575480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2575480
- Numéro de demande
- EP11728200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 11 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A21D 2/18 (2006.01)A21D 2/26 (2006.01)A21D 2/36 (2006.01)A21D 13/06 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102010017171 31.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058961 31.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/151331 08.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
BRANDT, Markus
32423 Minden, DE
JASPERS, Gina
31542 Bad Nenndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.