SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE BOISSON INFUSÉE

Brevet européen · EP2575563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2575563
Numéro de demande
EP11721041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
23 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
FR 1054004 25.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058386 23.05.2011
Publication PCT
WO2011/147788 01.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 22 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  6. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerraneenne des Cafes

Compagnie Méditerranéenne des Cafés

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre

06000 Nice, FR

GOERING, Alain

06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.