SYSTEME DE PRODUCTION DE BOISSONS PAR INFUSION
Brevet européen · EP2575565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2575565
- Numéro de demande
- EP11722386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 14 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054016 25.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058392 23.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/147794 01.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 6 déc. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
- 26 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.06.2014
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
F-06000 Nice, FR
F-06000 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.