FÜHRUNG FÜR ACETABULUMFRÄSER
Brevet européen · EP2575643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2575643
- Numéro de demande
- EP11726739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- US 350127 P 01.06.2010GB 201009116 01.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/059138 01.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/010366 26.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
GEEBELEN, Benjamin
3053 Haasrode, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.