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Brevet européen · EP2575655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2575655
- Numéro de demande
- EP11719740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 10 déc. 2014
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 350691 P 02.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/035181 04.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/152951 08.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.12.2014
- 10 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.