MICROGRANULES ET MICROCOMPRIMES RESISTANTS AU DETOURNEMENT

Brevet européen · EP2575789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2575789
Numéro de demande
EP11725693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/48 (2006.01)
Priorité
FR 1055921 20.07.2010
FR 1054465 07.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/059410 07.06.2011
Publication PCT
WO2011/154414 15.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

ETHYPHARM

Ethypharm

194 Bureaux de la Colline Bâtiment D, 92210 Saint-Cloud, FR

Inventeur

BILLOET, Vincent

F-76300 Sotteville Les Rouen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.