WIRKSTOFFFREISETZUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2575935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2575935
- Numéro de demande
- EP11726587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 7 juin 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- US 352201 P 07.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/039444 07.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/156373 15.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 24 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 24 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 08.08.2015
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Inventeur
Moorpark CA 93021, US
Santa Monica CA 90404, US
Thousand Oaks CA 91362, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.