AEROSOLGENERATOR

Brevet européen · EP2575938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2575938
Numéro de demande
EP11719836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 787257 25.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057945 17.05.2011
Publication PCT
WO2011/147714 01.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

Nicoventures Holdings Limited

22 Tudor Street, London EC4Y 0AY, GB

Inventeur

SCHENNUM, Steven, Michael

Plainfield, IL 60544, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.