IMPLANTIERTER ANSCHLUSS

Brevet européen · EP2575951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2575951
Numéro de demande
EP10722113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2010
Publié
10 avr. 2013
Délivré
7 oct. 2015
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/057860 04.06.2010
Publication PCT
WO2011/150978 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 10 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.10.2015

  3. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Titulaire

Cendres+Métaux SA

Cendres + Métaux SA

Rue de Boujean 122 P.O. Box, 2501 Bienne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

SCHÜTZ, Daniel

CH-4912 Aarwangen

GUENAT, Jean-Marc

CH-2503 Bienne

AUDERSET, Adrian

CH-2560 Nidau

MESSERLI, Hans

CH-2504 Bienne

STIEGER, Christof

Cambridge, MA 02138, US

FREY, Felix

CH-3179 Kriechenwil

HÄUSLER, Rudolf

CH-3065 Bolligen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.