ADAPTIVE STEUERUNG EINES BEARBEITUNGSPROZESSES
Brevet européen · EP2576136 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576136
- Numéro de demande
- EP11725594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23Q 15/12 (2006.01)B23F 23/00 (2006.01)G05B 19/416 (2006.01)
- Priorité
- US 351635 P 04.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/039211 06.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/153520 08.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 04.03.2021
- 25 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 25.09.2015
1 entrée antérieure
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Titulaire
Rochester, NY 14692-2970, US
Mandataire
Inventeur
Rochester, NY 14617, US
Rochester, NY 14609, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.