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Brevet européen · EP2576203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2576203
Numéro de demande
EP11722264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
9 juil. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
F16L 11/08 (2006.01)
F16L 33/00 (2006.01)
Priorité
US 352822 P 08.06.2010
US 791654 01.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/036981 18.05.2011
Publication PCT
WO2011/152991 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 9 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

HARRIS, Earl

Littleton CO 80130, US

MILLER, Lance

Highlands Ranch CO 80126, US

STRIPE, Dana

Galesburg IL 61401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.