CONTENANT ISOLANT
Brevet européen · EP2576208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576208
- Numéro de demande
- EP11721066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B32B 5/26 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)B32B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1002238 27.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058501 24.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/147847 01.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Titulaire
Carlo Sacchettini Import (C.S.I.)
4400 Nantes, FR
Société Picard Surgelés
77300 Fontainebleau, FR
Inventeur
SACCHETTINI, Carlo
F-44490 Le Croisic, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.