SYSTEME DE FREINAGE POUR POUSSETTE

Brevet européen · EP2576318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2576318
Numéro de demande
EP10733021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2010
Publié
10 avr. 2013
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 9/08 (2006.01)
//B62B 5/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR2010/000403 28.05.2010
Publication PCT
WO2011/148062 01.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

BABYZEN

9 rue de la Carraire, 13770 Venelles, FR

Inventeur

HENRY, Gilles

92100 Boulogne-Billancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.