INSTALLATION DE TRANSFERT DE FLUIDE ENTRE DEUX BÂTIMENTS

Brevet européen · EP2576332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2576332
Numéro de demande
EP11716435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
25 juin 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/24 (2006.01)
F16L 29/04 (2006.01)
Priorité
FR 1001499 09.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000134 14.03.2011
Publication PCT
WO2011/124775 13.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92635 Gennevilliers Cedex, FR

Inventeur

EYQUEM, Sébastien

33000 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.