GLASBEHÄLTER MIT INNENGEWINDEHALS

Brevet européen · EP2576359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2576359
Numéro de demande
EP11727645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
12 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
B65D 39/16 (2006.01)
B67B 1/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20101085 16.06.2010
FR 1054201 31.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/002664 30.05.2011
Publication PCT
WO2011/151050 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 8 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2023

  4. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

  5. 12 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

VILLARET DE CHAUVIGNY, Benoît

F-69110 Sinte Foy les Lyon, FR

BRIGNOLO, Gino, Giovanni

I-20090 Trezzano sul Naviglio, IT

MORETTIN, Ambrogio

I-30020 Cinto Caomaggiore, IT

CAMPODONICO, Federico

I-16145 Genova, IT

PERRONE, Dalmazio

I- Asti, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.