GLASBEHÄLTER MIT INNENGEWINDEHALS
Brevet européen · EP2576359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576359
- Numéro de demande
- EP11727645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 39/16 (2006.01)B67B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20101085 16.06.2010FR 1054201 31.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/002664 30.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/151050 08.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 12 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
VILLARET DE CHAUVIGNY, Benoît
F-69110 Sinte Foy les Lyon, FR
BRIGNOLO, Gino, Giovanni
I-20090 Trezzano sul Naviglio, IT
MORETTIN, Ambrogio
I-30020 Cinto Caomaggiore, IT
CAMPODONICO, Federico
I-16145 Genova, IT
PERRONE, Dalmazio
I- Asti, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.