SELBSTDURCHSTECHENDER VERSCHLUSS MIT SELBSTSCHLIESSENDER KLAPPE

Brevet européen · EP2576378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2576378
Numéro de demande
EP11722125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
28 oct. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/20 (2006.01)
B65D 51/22 (2006.01)
Priorité
GB 201009427 04.06.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/000648 26.04.2011
Publication PCT
WO2011/151611 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Inventeur

FOX, JAMIE

Norfolk NR7 9AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.