SELBSTDURCHSTECHENDER VERSCHLUSS MIT SELBSTSCHLIESSENDER KLAPPE
Brevet européen · EP2576378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576378
- Numéro de demande
- EP11722125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)B65D 51/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201009427 04.06.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/000648 26.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/151611 08.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Inventeur
FOX, JAMIE
Norfolk NR7 9AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.