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Brevet européen · EP2576403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576403
- Numéro de demande
- EP11720298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 18 juin 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 21/20 (2006.01)B65G 15/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010007281 U 27.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/057556 10.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/147684 01.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
NEUHÄUSER, Jürgen
44532 Lünen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.