ANALYSEVORRICHTUNG MIT EINEM MEMS- UND/ODER NEMS-NETZWERK
Brevet européen · EP2576428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576428
- Numéro de demande
- EP11725674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B81B 7/04 (2006.01)B81B 7/00 (2006.01)B81C 1/00 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)G01N 30/60 (2006.01)
- Priorité
- US 352248 P 07.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/059305 06.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/154363 15.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 30 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Titulaire
Office of Technology Transfer 1200 East California Boulevard, M/S 201-85, Pasadena, CA 91125, US
Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives
25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR
Inventeur
Sherman Oaks, CA 91423, US
F-38430 Moirans, FR
F-38210 Morette, FR
F-38500 Voiron, FR
Pasadena, CA 91106, US
F-76230 Bois Guillaume, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.