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Brevet européen · EP2576441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576441
- Numéro de demande
- EP11724178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09K 3/14 (2006.01)B24D 18/00 (2006.01)C30B 33/04 (2006.01)B24D 99/00 (2010.01)
- Priorité
- US 369314 P 30.07.2010GB 201012809 30.07.2010US 369297 P 30.07.2010GB 201012807 30.07.2010US 350973 P 03.06.2010GB 201009296 03.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/059141 01.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/151414 08.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
- 9 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Ascot Berkshire SL5 8BP, GB
Ascot Berkshire SL5 8BP, GB
Ascot Berkshire SL5 8BP, GB
Ascot Berkshire SL5 8BP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.