LIANT HYDRAULIQUE OU MORTIER A VOLUME STABLE

Brevet européen · EP2576478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2576478
Numéro de demande
EP11728360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C04B 28/06 (2006.01)
C04B 28/16 (2006.01)
C04B 111/60 (2006.01)
C04B 28/14 (2006.01)
Priorité
FR 1054410 04.06.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051276 06.06.2011
Publication PCT
WO2011/151608 08.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 10 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.12.2016

  7. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Weber

77170 Servon, FR

Inventeur

FAMY, Charlotte

F-60500 Chantilly, FR

MUELLER, Christian

CH-8038 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.