LIANT HYDRAULIQUE OU MORTIER A VOLUME STABLE
Brevet européen · EP2576478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576478
- Numéro de demande
- EP11728360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C04B 28/06 (2006.01)C04B 28/16 (2006.01)C04B 111/60 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054410 04.06.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/051276 06.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/151608 08.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 10 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 10.12.2016
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Titulaire
77170 Servon, FR
Inventeur
F-60500 Chantilly, FR
CH-8038 Zurich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.