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Brevet européen · EP2576492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576492
- Numéro de demande
- EP11790417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 67/343 (2006.01)C07C 51/09 (2006.01)C07C 51/367 (2006.01)C07C 253/30 (2006.01)C07C 59/72 (2006.01)C07C 69/736 (2006.01)
- Priorité
- US 351115 P 03.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/038946 02.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/153363 08.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
BATRA, Hitesh
Herndon, Virginia 20171, US
PENMASTA, Raju
Ashburn, Virginia 20148, US
SHARMA, Vijay
Olney, Maryland 20832, US
TULADHAR, Sudersan M.
Silver Spring, Maryland 20904, US
WALSH, David A.
Spotsylvania, Virginia 22553, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.