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Brevet européen · EP2576722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576722
- Numéro de demande
- EP11717448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 8/66 (2006.01)C09K 8/84 (2006.01)C09K 8/68 (2006.01)
- Priorité
- US 790577 28.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/034440 29.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/149618 01.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
GUPTA, Satyanarayana, D.V.
The Woodlands TX 77382, US
CAWIEZEL, Kay, Elaine
Fulshear TX 77441, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.