FEUERFESTES HALOGENFREIES POLYOLEFIN

Brevet européen · EP2576730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2576730
Numéro de demande
EP11787061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
10 juin 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 21/14 (2006.01)
C08L 23/00 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
Priorité
US 789801 28.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/031248 05.04.2011
Publication PCT
WO2011/149591 01.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

General Cable Technologies Corporation

4 Tesseneer Drive, Highland Heights, KY 41076, US

Inventeur

HILLS, Charles W.

Bronwsburg Indiana 46112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.