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Brevet européen · EP2576947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2576947
Numéro de demande
EP11721293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
17 mai 2017
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 11/06 (2006.01)
E05D 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102010017121 27.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058053 18.05.2011
Publication PCT
WO2011/147725 01.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 11 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.07.2017

  3. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Titulaire

Hettich-ONI GmbH & Co. KG

Industriestrasse 11-13, 32602 Vlotho, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SANDER, Felix

32278 Kirchlengern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.