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Brevet européen · EP2577095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2577095
- Numéro de demande
- EP11730191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/16 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)B66C 23/84 (2006.01)E02F 9/12 (2006.01)F24J 2/54 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)F03D 11/00 (2006.01)F16C 19/18 (2006.01)F16H 57/039 (2012.01)
- Priorité
- DE 102010022476 02.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/002658 30.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/151046 08.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
VÖLLNER, Martin
91315 Höchstadt, DE
FRANK, Hubertus
91315 Höchstadt, DE
KLINNER, Uwe
91301 Forchheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.