HYDRAULISCHES STURZBACH-REGELVENTIL
Brevet européen · EP2577129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2577129
- Numéro de demande
- EP10852818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2010
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F16K 31/00 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 7/17 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- US 794786 07.06.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2010/054925 31.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/154784 15.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.06.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
22808 Kibbutz Evron, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.