PLAQUE DE GRILLE

Brevet européen · EP2577203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577203
Numéro de demande
EP11718383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 15/02 (2006.01)
Priorité
BE 201000339 03.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057320 06.05.2011
Publication PCT
WO2011/151130 08.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Magotteaux International SA

Rue Adolphe Dumont, 4051 Vaux-sous-Chevremont, BE

Inventeur

PIRARD, Regnier

B-4102 OUGREE, BE

VIELVOYE, Christophe

B-4620 FLERON, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.