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Brevet européen · EP2577213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2577213
- Numéro de demande
- EP11722267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41G 1/30 (2006.01)F41G 1/26 (2006.01)F41G 1/16 (2006.01)F41G 11/00 (2006.01)F41A 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 785781 24.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/037048 18.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/149745 01.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
MATTHEWS, John W.
Newport Beach California 92660, US
BUCZEK, Mark
Oceanside California 92054, US
SQUIRE, Mark
San Diego California 92129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.