DISPOSITIF INDICATEUR DE TABLEAU DE BORD A MOUVEMENT PLAN COMPLEXE

Brevet européen · EP2577234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577234
Numéro de demande
EP11727234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 7/10 (2006.01)
G01D 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 1002218 26.05.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051137 19.05.2011
Publication PCT
WO2011/148082 01.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 8 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

  3. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

PRUDHAM, Daniel

F-25220 Thise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.