SYSTEM ZUR ANALYSE EINES GASGEMISCHS MIT MINDESTENS EINER CHROMATOGRAPHIESÄULE

Brevet européen · EP2577288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577288
Numéro de demande
EP11724416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
20 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01N 30/60 (2006.01)
G01N 30/78 (2006.01)
Priorité
US 352241 P 07.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/059304 06.06.2011
Publication PCT
WO2011/154362 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 11 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

  7. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

California Institute of Technology

1200 East California Street, Pasadena, CA 91125-8500, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

PUGET, Pierre

F-38330 Saint Ismier, FR

MYERS, Edward B.

Sherman Oaks, CA 91423, US

ROUKES, Michael, L.

Pasadena, CA 91106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.