VITRAGE DE CONTROLE SOLAIRE
Brevet européen · EP2577367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2577367
- Numéro de demande
- EP11721334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02B 5/20 (2006.01)G02B 5/08 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)C03C 17/36 (2006.01)
- Priorité
- BE 201000311 25.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058569 25.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/147875 01.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
HEVESI, Kadosa
B-6040 Jumet, BE
SICHA, Jan
B-6040 Jumet, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.