RESSORT DE BARILLET
Brevet européen · EP2577404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2577404
- Numéro de demande
- EP11723413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 1/10 (2006.01)G04B 1/14 (2006.01)G04B 1/16 (2006.01)G04B 1/18 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10164172 27.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058380 23.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/147782 01.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 28 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.10.2016
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.