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Brevet européen · EP2577410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577410
Numéro de demande
EP11740981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 11/42 (2006.01)
G05B 13/02 (2006.01)
Priorité
US 794109 04.06.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/001233 06.06.2011
Publication PCT
WO2011/151720 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

STI Srl

Via G. Pascoli 10 A-B, 24020 Gorle-Bergamo (BG), IT

Inventeur

TONDOLO, Flavio

I-24040 Stezzano (BG), IT

VALOTI, Roberto

I-24068 Seriate (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.