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Brevet européen · EP2577556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577556
Numéro de demande
EP11733704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
16 nov. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/00 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
SK 500332010 26.07.2010
SK 500252010 07.06.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/052464 06.06.2011
Publication PCT
WO2011/154889 15.12.2011
Langue du dépôt
slovaque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

FLOREK, Miroslav

821 01 Bratislava, SK

MASARYK, Michal

821 01 Bratislava, SK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.