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Brevet européen · EP2577568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577568
Numéro de demande
EP11722090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/073 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
EP 10305571 31.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058914 31.05.2011
Publication PCT
WO2011/151309 08.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 28 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

  6. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

Thales DIS France SA

Thales Dis France SA

6, rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

GRAVEZ, Pierre

F-92197 Meudon, FR

MARSEILLE, François-Xavier

F-92197 Meudon, FR

THILL, Michel

F-92197 Meudon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.