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Brevet européen · EP2577645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577645
Numéro de demande
EP11723926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
18 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
//G09B 23/30 (2006.01)
Priorité
NO 20100783 31.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058893 31.05.2011
Publication PCT
WO2011/151304 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

HOSKINS, Ian

N-4085 Hundväg, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.