Neutronenreflektorblockanordnung

Brevet européen · EP2577674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577674
Numéro de demande
EP11728405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
21 oct. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 11/06 (2006.01)
G21F 3/04 (2006.01)
G21C 1/07 (2006.01)
Priorité
ZA 201004028 04.06.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/052437 03.06.2011
Publication PCT
WO2011/151801 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

PEBBLE BED MODULAR REACTOR SOC LTD.

Pebble Bed Modular Reactor SOC Ltd

Block DG X35, Eskom Megawatt Park 1 1 Maxwell Drive, Sunninghill 2157, ZA

Inventeur

ERASMUS, Christiaan

2195 Johannesburg, ZA

HINDLEY, Michael, Philip

0185 Pretoria, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.