SYSTEME DE DETECTION DE CATHODOLUMINESCENCE REGLABLE ET MICROSCOPE METTANT EN OEUVRE UN TEL SYSTEME
Brevet européen · EP2577707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2577707
- Numéro de demande
- EP11723543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01J 37/28 (2006.01)H01J 37/244 (2006.01)H01J 37/02 (2006.01)H01J 37/256 (2006.01)G01N 23/02 (2006.01)H01J 37/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054108 27.05.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050987 29.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/148073 01.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 7 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
F-91120 Palaiseau, FR
13084-791 SAO P Campinas, BR
F-92130 Issy Les Moulineaux, FR
Cambridge CB4 1GF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.