SYSTEME DE DETECTION DE CATHODOLUMINESCENCE REGLABLE ET MICROSCOPE METTANT EN OEUVRE UN TEL SYSTEME

Brevet européen · EP2577707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577707
Numéro de demande
EP11723543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
9 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01J 37/28 (2006.01)
H01J 37/244 (2006.01)
H01J 37/02 (2006.01)
H01J 37/256 (2006.01)
G01N 23/02 (2006.01)
H01J 37/22 (2006.01)
Priorité
FR 1054108 27.05.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050987 29.04.2011
Publication PCT
WO2011/148073 01.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 2 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  7. 7 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

  8. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

KOCIAK, Mathieu

F-91120 Palaiseau, FR

ZAGONEL, Luiz Fernando

13084-791 SAO P Campinas, BR

TENCE, Marcel

F-92130 Issy Les Moulineaux, FR

MAZZUCCO, Stefano

Cambridge CB4 1GF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.